Toute remise de commande implique de la part de l’acheteur l’acceptation sans réserve des présentes conditions de vente qui annulent par avance toutes clauses contraires insérées aux lettres de ses correspondants. Aucune de ces clauses portées sur les bons de commande ou sur les correspondances qui nous parviennent de nos acheteurs ne peut en conséquences y déroger sauf stipulation contraire incluse en termes exprès et précis dans le texte de nos offres ou de nos acceptations.

Nos tarifs :

Sauf convention contraire formulée par écrit, nos prix s’entendent toujours par produits vendus et avec le coût de livraison compris. Les Prix de nos produits sont indiqués en Euro Hors taxes et sont réglés dans cette devise.

Les délais et conditions de livraison :

Les délais sont compris entre 4 et 12 jours, ils sont établis lors de la réalisation du devis. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif et la société ne peut en aucun cas être tenu à une indemnité quelconque en cas de retard ou de non-livraison. Les livraisons hors France métropolitaine devront faire l’objet d’une cotation particulière. Lors de la livraison des produits, il appartient au client de reconnaître l’état des marchandises avant de procéder au déchargement; il est le seul qualifié pour faire des réserves au transporteur. A moins qu’il en soit convenu autrement, les marchandises fournies et acceptées ne sont pas reprises. En cas de livraison non conforme ou sujette à litige, toute déclaration doit nous être adressée par écrit dans les 3 jours qui suivent la réception des produits.
Prise de commande et signature électronique :Le mode paiement doit être choisi à la commande. La commande est validée une fois la réception du paiement effectuée.Tout bon de commande signé du consommateur par “double clic” constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans le présent contrat. Le “double clic” associé à la procédure d’authentification, de non répudiation et de protection de l’intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties comme une signature manuscrite. Confirmation par courrier électronique (e-mail) Le client reçoit une confirmation de l’ensemble des éléments constitutif du contrat (caractéristiques des biens…).

Paiement :

Les paiements à la livraison par chèque se déroule de la manière suivante ; réception du chèque à la commande pour valider et lancer l’impression des produits puis encaissement à la livraison. Le paiement à la commande est obligatoire pour les particuliers.
Le défaut de paiement d’un effet à son échéance : – rend immédiatement exigibles toutes les créances de la société même non échues. par ailleurs et conformément à la loi n° 94-1442 du 31.12.94, des intérêts de retard seront calcules sur les sommes restant dues à un taux d’intérêt égal à une fois et demie le taux d’intérêt légal. – Clause pénale : de convention expresse, le défaut de paiement de tout ou partie d’une facture à son échéance entraîne l’application d’une pénalité égale à 20% du montant des sommes dues outre intérêts de retard comme indiqué ci-dessus.
Nos produits étant vendus sous réserve du paiement intégral du prix, la revendication prévue par les dispositions de la loi 80.335 du 12 mai 1980 sera exercée en cas de non paiement de l’ensemble des sommes dues.

Qualité des produits :

Les produits vendus sont fabriqués selon des critères de qualité par des imprimeries dont le professionnalisme est reconnu. Toutefois, il est expressément stipulé que la restitution sur les produits des couleurs qui apparaissent sur le site n’est pas contractuelle. Les produits imprimés ne peuvent en effet restituer à l’identique les couleurs qui apparaissent sur l’ordinateur à partir duquel l’acheteur enregistre sa commande. Or les couleurs peuvent présenter une apparence différente selon la configuration de chaque poste, la qualité de l’image de chaque moniteur et du périphérique d’impression. En conséquence, la responsabilité du vendeur ne saurait être engagée du fait d’une nuance marginale entre les couleurs visualisées et les couleurs du produit tel que livré. De même, il est expressément stipulé que l’apparence de la texture des papiers qui apparaissent sur le site n’est pas contractuelle. En effet, il est matériellement impossible pour les acheteurs d’apprécier concrètement la texture des papiers qu’ils choisissent pour les produits commandés, cette texture ne pouvant être choisie qu’en fonction de l’apparence qu’elle donne sur l’ordinateur à partir duquel l’acheteur enregistre sa commande. Or l’apparence de la texture peut être différente selon la configuration de chaque poste, la qualité de l’image de chaque moniteur et du périphérique d’impression. En conséquence, la responsabilité du vendeur ne saurait être engagée du fait d’une nuance marginale entre l’apparence de la texture visualisée et la texture du produit tel que livré.

De convention expresse, seul le tribunal de commerce de BLOIS sera compétent pour juger ces conflits.